Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANAL BLEU
SODIM INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3198455
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
09/12/2022
CANAL BLEU de SODIM INDUSTRIE

Présentation de la marque CANAL BLEU

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CANAL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIM INDUSTRIE domicilié(e) - 21250 - PAGNY LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 284 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CANAL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAL BLEU est expirée depuis le 9 décembre 2022.

SODIM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SODIM , SODIM , HYDROSODIM


SODIM INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 21250 - PAGNY LE CHATEAU - France - SIREN 422284539


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2012 n°2511072 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Appareils d'hydro-massage. Appareils de chauffage, production de vapeurs, séchage, ventilation, distribution d'eau, appareils et installations sanitaires. Cabines de douche non métalliques, parois, pare-baignoires et carrelages non métalliques ; escaliers de piscine.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.